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DONNEES PERSONNELLES

I. Politique de protection des données à caractère personnel

Introduction

Chez AXUR nous nous engageons à protéger vos données personnelles, en les traitant avec respect et en tenant compte de leur protection dès la conception de nos produits et services.

Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous aider à bien comprendre la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.

En fournissant vos données personnelles à AXUR, vous consentez à leur utilisation telle que décrite ci-après. Lorsque vous nous fournissez les données personnelles de personnes tierces, vous confirmez que vous avez au préalable obtenu leur consentement.

AXUR est le responsable de traitement des données personnelles vous concernant et collectées notamment via notre site internet. Cela signifie que AXUR est responsable de la manière dont sont traitées vos données.

Les données collectées par AXUR

Nous collectons des données personnelles dans le cadre des services que nous vous proposons. Afin d’améliorer nos services, mais aussi afin de respecter nos obligations légales, les emails et tout autre échange entre vous et AXUR sont susceptibles d’être contrôlés et/ou conservés.

La majorité des données personnelles que nous traitons provient directement des données renseignées par l’utilisateur d’AXUR lors de la demande de devis. Les données collectées sont nécessaires à l’obtention des devis et des informations de comparaison.

Voici des exemples de données personnelles que AXUR peut recueillir lorsque vous complétez un de nos formulaires de comparaison :

·       Nom de la société

·       Nom d’un interlocuteur

·       Prénom

·       Adresse postale

·       Adresse email

·       Numéro de téléphone

·       Code Naf / N° SIRET

·       Chiffres d’affaires de la société à assurer

·      Nombre de salariés au sein de votre entreprise

·       Numéro de contrat d'assurance

·       Date d'un sinistre 

Autres responsables de traitement

Afin de vous présenter des devis d’assurance, AXUR envoie vos données personnelles collectées aux compagnies d’assurances et courtiers partenaires afin d’établir un devis.

Lorsque ces assureurs utilisent vos données personnelles pour générer un devis, chacun d’entre eux est responsable du traitement des données personnelles reçues. Cela signifie que l’assureur est responsable de la manière dont il traite ces données.

Si vous lui fournissez des données supplémentaires via son site internet ou si vous décidez de faire appel à ses services, l’utilisation de vos données sera soumise à la politique de confidentialité propre à l’assureur/au fournisseur d’énergie et que vous pourrez trouver sur son site internet.

A partir de votre usage du site internet et nos services

Nous collectons des données vous concernant en fonction de vos actions, par exemple la façon dont vous utilisez notre site web. Cela nous permet notamment de vous fournir un service adapté à vos besoins et d’améliorer la qualité de nos produits.

AXUR et ses partenaires collectent certaines de ces données en utilisant les cookies, les balises web et les pixels sur notre site internet. Nous utilisons Google Analytics qui est un service d’analyse des données de navigation fourni par Google, Inc. pour mieux connaître l’utilisation que les internautes font de notre site. Pour en savoir plus sur les cookies et Google Analytics, vous pouvez consulter notre Politique d’utilisation des cookies.

A quel moment AXUR collecte vos données personnelles ?

AXUR collecte vos données à caractère personnel notamment lorsque :

·       Vous effectuez une demande de devis sur notre site ;

·       Vous naviguez sur nos sites, consultez des produits et utilisez nos services ;

·       Vous contactez notre service client ;

·       Vous demandez à obtenir des informations ou d’autres services ;

 

Certaines informations, notamment techniques ou concernant la consultation du site ainsi que ses fonctionnalités, sont collectées automatiquement par des cookies du fait de vos actions sur le site d’AXUR.

Comment AXUR utilise vos données ? 

En fonction de leur finalité, les traitements de données personnelles effectués par AXUR peuvent répondre à une nécessité contractuelle ou précontractuelle, au respect d’une obligation légale, ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par AXUR. Dans certains cas nous pouvons utiliser les données à d’autres fins, si vous y avez consenti, auquel cas vous pourrez à tout moment retirer votre consentement.

Nous utilisons vos données personnelles essentiellement :

Dans le cadre de la fourniture de nos services :

·       Pour établir vos devis ;

·       Pour la proposition d’une offre commerciale spécifique ;

·       Gestion et traitement des sinistres ;

·       Pour établir des fichiers à des fins de statistiques commerciales ;

·       Aux fins de mesure de l'audience de notre site via l'outil Google Analytics, mais uniquement à partir des données de connexion qui ont été collectées (date, heure, durée de la connexion, page consultée...). Ces données ne sont pas recoupées avec d'autres traitements.

L’ensemble des données collectées sur le formulaire est obligatoire. En leur absence, la comparaison d’offres ne pourra être effectuée et l’espace personnel ne pourra être créé.

Pour vous présenter des offres commerciales et gérer vos préférences

·       Nous pouvons utiliser vos données personnelles pour vous faire part de nos offres promotionnelles et de nos nouveaux produits et services par email, lorsque nous sommes légalement en mesure de le faire et que vous ne vous y êtes pas opposé.

·       AXUR dispose d’offres variées et il est possible que nous vous envoyions occasionnellement des informations susceptibles de vous intéresser ou de vous être utiles.

·       Si vous avez effectué un devis sur notre site web, ou si votre contrat est sur le point d’être renouvelé, nous pouvons être amenés à vous contacter par téléphone dans une démarche qualité afin de discuter de vos besoins. Si vous ne souhaitez pas être contacté de cette manière, vous pouvez l’indiquer à l’agent ou nous écrire à contact@axur-assurance.com 

Il arrive que le traitement de vos données à caractère personnel soit nécessaire à des fins d’intérêts légitimes poursuivis par AXUR. Il peut s’agir de fins commerciales ou sociales. Dans ce cas, AXUR s’assure toujours de respecter un juste équilibre entre nos intérêts et les vôtres, compte tenu de vos attentes raisonnables et de votre relation avec notre entreprise.

A titre d’exemple, AXUR se base sur l’intérêt légitime pour les traitements suivants :

·       L’audit interne de nos processus pour maintenir nos standards élevés ;

·       Assurer le bon fonctionnement de nos opérations.

·       Dans le cadre d’une candidature

Les finalités suivantes ne nécessitent pas le consentement exprès des personnes concernées. Elles sont basées sur l’exécution d’un ou plusieurs contrats ou pour l’exécution de mesures précontractuelles, afin de respecter la réglementation en vigueur ou afin de permettre à AXUR de protéger ses intérêts légitimes :

 

  • analyse de risques et détermination des besoins du client ou du client potentiel ;

  • exercice du devoir de conseil de AXUR ;

  • établissement des devis d’assurance ;

  • aide à la souscription des contrats d’assurance ;

  • gestion des contrats d’assurance ;

  • gestion des sinistres ;

  • gestion des primes ou cotisations afférent aux contrats d’assurance ;

  • gestion du tiers-payant et des réseaux de soins ;

  • exécution d’un contrat de travail ;

  • amélioration de l’expérience client ;

  • réalisation d’enquêtes de satisfaction ;

  • participation à des opérations de promotion commerciale ;

  • exercice du devoir de conseil de AXUR ;

  • recueil et conservation aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme ;

  • exécution de toutes obligations d’ordre public ;

  • conservation à des fins probatoires ;

  • établissements de fichiers à des fins statistiques.

Toute autre finalité du traitement qui ne serait pas présente dans la présente Politique fera l’objet d’un accord écrit entre AXUR et la personne concernée.

Confidentialité et divulgation des données

AXUR s’efforce de traiter vos données personnelles de manière privée et confidentielle.

En dehors de AXUR les données collectées sont susceptibles d’être communiquées à d’autres entités, par exemple :

·       En cas de saisie du Médiateur ou de l’autorité compétente suite à une réclamation, nous pourrions être amenés à lui fournir des informations personnelles vous concernant.

·       Dans le cas où AXUR venait à subir une réorganisation ou ferait l’objet d’une vente à une autre organisation, auquel cas vous acceptez que toutes données personnelles détenues par notre entreprise soient transférées à l’organisation désormais compétente.

·       AXUR pourrait divulguer vos données dans certains cas exceptionnels autorisés par la loi, par exemple lorsque nous y sommes contraints par la loi ou par une autre voie judicaire, ou lorsque vous en avez fait la demande ou que vous avez donné votre consentement.

Quels sont vos droits concernant vos données personnelles  ? 

Conformément aux articles 12 à 22 du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), vous disposez de droits en tant que personne concernée, notamment d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité de vos données personnelles.

Veuillez-noter que ces droits ne s’appliquent pas en toutes circonstances.

Vos droits en tant que personne concernée, lorsqu’ils sont applicables, comprennent :

·       le droit à être informé des traitements de vos données à caractère personnel, et notamment le type de données collectées, les finalités du traitement et le responsable du traitement ;

·       le droit d’accès aux données personnelles vous concernant. Si votre demande concerne les données personnelles de quelqu’un d’autre, ou que vous faites une demande au nom de quelqu’un d’autre (par exemple au nom de votre enfant mineur), nous pourrions vous demander une copie de la pièce d’identité de cette personne ainsi qu’une lettre d’autorisation signée de sa part ;

·       le droit d’opposition au traitement des données personnelles vous concernant ;

·       Le droit à la portabilité des données personnelles vous concernant. Il s’agit du droit de recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, afin notamment de les transmettre à un autre responsable du traitement ;

·       Le droit à la limitation du traitement des données personnelles vous concernant ;

·       le droit de rectifications de vos données à caractère personnel si elles sont inexactes ou incomplètes ;

·       le droit à l’effacement de vos données à caractère personnel (« droit à l’oubli ») ;

·       le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire.

 

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à : dpo@axur-assurance.com.

Pour exercer vos droits d’accès et de rectification, vous devez pouvoir justifier de votre identité. Il est rappelé que le site AXUR dispose d’un délai légal d’un mois suivant réception de la demande pour y répondre (délai qui pourra être prolongé de deux mois, le cas échéant, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes).

Si vous avez des questions au sujet de vos droits en tant que personne concernée, ou si vous estimez que AXUR n’y a pas répondu de façon adéquate, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des données à l’adresse suivante : dpo@axur-assurance.com.

Si vous n’êtes pas satisfait par la suite donnée à votre demande, vous pouvez introduire une plainte auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), l’autorité compétente en France.

Soit en ligne : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

Soit en écrivant à l’adresse suivante : CNIL – 3 place de Fontenoy – TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07

 

Conformément à la loi 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, vous disposez également d’un droit d’opposition au démarchage téléphonique en vous inscrivant gratuitement sur la liste d’opposition Bloctel. Toutefois, il est rappelé que dans le cadre de l’utilisation de nos services, vous serez éventuellement amené à demander à être rappelé par nos partenaires.

Dans ce cas, il s’agira d’un consentement libre et non équivoque, et le dispositif Bloctel ne pourra s’appliquer.

 

En renseignant votre numéro de téléphone sur notre site, vous acceptez que nous vous rappelions afin de vous proposer des devis ou autres services proposés par AXUR, en fonction de vos besoins.

Conservation des données

AXUR s’engage à conserver vos données personnelles pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Ces durées de conservation sont définies en fonction des finalités de traitement mis en œuvre et tiennent notamment compte des dispositions légales applicables imposant une durée de conservation précise pour certaines catégories de données, des éventuels délais de prescription applicables ainsi que des recommandations de la CNIL.

Les données conservées ayant pour finalité la prospection ou le démarchage commercial sont conservées pendant trois (3) ans à compter de leur réception ou du dernier contact émanant d’un client prospect.

 

Les devis réalisés pour nos prospects et clients font l’objet d’une conservation pendant trois (3) ans.

 

Le délai indiqué n’empêche pas l’acceptation par écrit d’un client potentiel d’un délai plus long dont la durée est justifiée le cas échéant.

 

La conservation des données à des fins probatoires donne lieu à un archivage intermédiaire dont l’accès est strictement limité. A l’issue du délai de prescription correspondant, les données seront détruites ou feront l’objet d’une anonymisation irréversible afin que les personnes concernées ne soient plus identifiables par quelque moyen que ce soit.

 

Délais de conservation courants en matière de prestations d’assurance, à compter de leur dernier versement :

  • toute prestation : deux (2) ans ;

  • incapacité / invalidité : cinq (5) ans, si règlement au Trésor Public : dix (10) ans ;

  • prestation Décès : trente (30) ans ;

  • répétition de l’indu : cinq (5) ans ;

  • appel de prime ou de cotisation : dix (10) ans.

Sécurité

AXUR attache une grande importance à la sécurité de vos données. Pour cela, nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires à la protection de vos données personnelles contre la destruction, la perte, la modification, l’accès ou le traitement non autorisé. AXUR s’engage, en outre, à limiter l’accès aux données personnelles aux situations dans lesquelles cet accès est indispensable.

Les employés ayant accès à ces données ont été informés de leurs obligations en matière de protection des données. Ces mesures de sécurité sont régulièrement revues et adaptées afin d’assurer un niveau de protection adéquate.

Lorsque AXUR interroge les sites de nos partenaires, nous utilisons la technologie SSL de sécurisation des échanges sur Internet. Cela signifie que toutes vos données et les informations échangées sont cryptées avant d’être transmises aux partenaires.

  

 

La sécurité du site 

 

Lorsque vous nous demandez d’établir un devis, AXUR traite vos données sur un serveur sécurisé. Microsoft Internet Explorer et Netscape Navigator confirment que vous êtes dans un espace sécurisé en affichant une clé ou un cadenas en bas à droite de la fenêtre de votre navigateur.

Mise à jour de la politique de confidentialité 

Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 15 février 2019.

Nous pouvons être amenés à la modifier occasionnellement, auquel cas, nous pourrons vous en informer. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.

 

II. Politique d'utilisation des cookies

 

Le cookie

 

Les cookies sont des fichiers texte, déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile.

 

Les cookie ne sont pas malveillants, leur but est de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal. Ils ne sont pas des programmes et ne comportent pas de virus.

 

Les types de cookie

 

Les cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site axur-assurance.com puisqu’ils permettent notamment de vous identifier comme uns eul et même internaute.

 

Les cookies utilisés par AXUR ont pour finalité :

- identifié les visiteurs uniques et suivre les sessions d’un visiteur sur le site

- sécuriser

- identifié les membres du site

- suivre le comportement des visiteurs et mesurer les performances du site

 

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucun cas de vous identifier nominativement.

 

Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment

Lors de votre connexion sur le site web de AXUR, un pop-up présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît à votre écran.

 

Ce pop-up vous avertit qu’en acceptant votre navigation sur le site web de AXUR , vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé accepter le dépôt de cookies en cliquant sur l'icône "X" en haut à droite de la fenêtre apparaîssant à votre écran. De même, si vous cliquez en dehors de l'image puisque cette action vous permet de continuer à naviguer sur le site internet de AXUR. 

a. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement car ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique.

 

Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par AXUR.

b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires (auxquels AXUR n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de AXUR, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.

Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont susceptibles d’être présents sur le site de AXUR :

Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/

LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR

Twitter, dont vous trouverez les options dédiées au contrôle ou à la restriction de l’utilisation des cookies ainsi que la politique d’utilisation des cookies : https://support.twitter.com/articles/20170518#

YouTube, dont vous trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/

c. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

 

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vos conditions d’accès au site sont susceptibles d’être modifiées, ce dont AXUR ne saurait être responsable. Aussi, afin de gérer les cookies en fonction de vos attentes, nous vous invitons à paramétrer votre navigation internet en tenant compte de la finalité des cookies.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

Le paramétrage de votre navigateur Internet Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11

 

Pour en savoir plus sur les moyens de contrôler les cookies, le site de la CNIL met à votre disposition un guide complet à l’adresse suivante :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

 

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser. Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter par email à dpo@axur-assurance.com